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Réalisation et développement

ATIXNET au capital de 239.400 euros dont le siège social est situé 2, avenue FOCH – 94160 SAINT-MANDE, immatriculée au R.C.S. de Créteil sous le numéro unique d'identification 443 452 503 – code NAF 6202A, représentée par M. Guillaume TOTOT, en qualité de Président.

Directeur de la publication : Monsieur Olivier Velter en sa qualité de Président de la société RD Angers.

Hébergement : le site est hébergé par RATP DEVELOPPEMENT, situé au 54 quai de la Râpée, 75012 PARIS.

I. Objet du site RD Angers

Le site fournit des informations sur la Société RD Angers (ci-après « La SOCIETE »).

Le présent site est la propriété de la société RD Angers dénommée commercialement IRIGO, Société par actions simplifiée, au capital de 2.600.000 €, dont le siège social est situé 6 rue du Bois Rinier - 49124 Saint-Barthélemy-D’Anjou, immatriculée au registre du Commerce et des sociétés d’Angers, sous le numéro 849 726 161.

Numéro de TVA CEE : FR 65 849726161

Toute communication pourra être adressée à l'adresse suivante : ratpdev.communication@ratpdev.com

II. Les droits protégés - Propriété intellectuelle

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Le Contenu comprend, notamment, l'architecture, la charte graphique (incluant les couleurs, les polices de caractère et l'organisation graphique des écrans), ainsi que l'ensemble des informations et éléments disponibles sur le site internet, tels que notamment les textes, articles, photographies, illustrations, images, marques et logos, données, bases de données et tous éléments sonores (tels que voix, musiques ou bruitages) et visuels fixes ou animés (tels que animations graphiques ou séquences audiovisuelles), les développements logiciels spécifiques, les programmes téléchargeables.

Le Contenu est la propriété de La SOCIETE ou de ses prestataires techniques.

Toute reproduction, représentation, diffusion et/ou exploitation de tout ou partie du Contenu, par quelque moyen, sous quelque forme et à quelque fin que ce soit, est interdite, sauf autorisation expresse préalable et écrite de La SOCIETE. En tout état de cause, et sous réserve de ce qui précède, devront être clairement indiqués la source (le présent site et La SOCIETE), ainsi que, le cas échéant, le nom de l'auteur.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi, nonobstant tout autre recours de La SOCIETE.

III. Responsabilité

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Par ailleurs, le site est susceptible de contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques.

Des changements et mises à jour sont régulièrement effectués sur le présent site. A cet égard, La SOCIETE se réserve le droit d'apporter toute modification, rectification ou changement, à tout moment.

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IV. La protection de la vie privée - Collecte et utilisation de données personnelles

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Pour plus d’informations sur les activités du Médiateur de la RATP, vous pouvez également consulter le site Internet mediateur.ratp.fr

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