Mentions Légales

Informations légales


Le présent site Internet a été réalisé par Keolis Angers, pour le compte d’Angers Loire Métropole.


Siège social :


Rue du Bois Rinier
CS 90032
49180 Saint-Barthélemy d'Anjou cedex
Tél. : 02 41 33 64 64


Capital :


922 016 €


N° inscription au RCS :


317193860


Directeur de la publication :


M. Dominique ROCHA




Création graphique et hébergement :


Actigraph


13, rue du Gaillon
14000 Caen
Tél. : 02 31 08 10 30


Crédit Photo :


© ville d'Angers - J.-P. Campion


Conformément à la loi "Informatique et Libertés" 78-17 du 6 janvier 1978, le présent site internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL : 1118752.


Caractéristiques techniques


Le site contient des fichiers au format PDF, consultable à l'aide d'Acrobat Reader. Vous pouvez télécharger ce logiciel sur le site d'Adobe.


Le site peut nécessiter l'installation du contrôle ActiveX « Adobe Flash Player » publié par Adobe Systems Incorporated.


La responsabilité de Keolis Angers ne peut être engagée en cas de disfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement qui empêcherait ou dégraderait l’accès au site internet.


Keolis Angers se réserve la possibilité de suspendre ou d’interrompre momentanément ou de modifier sans préavis l’accès à tout ou partie du site internet, afin d’en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l’interruption n’ouvre droit à aucune obligation ou indemnisation. Les informations issues de ce site internet sont données à titre indicatif et ne peuvent engager la responsabilité de Keolis Angers. Ces données n’ont pas de valeur contractuelle.


Droits de reproduction


Tout le contenu du site internet est protégé par la législation relative aux droits d’auteur, à l’image ou à la propriété intellectuelle et est la propriété d’Angers Loire Métropole ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation écrite de la part de Keolis Angers pour le compte d’Angers Loire Métropole. Toute copie, même partielle, de pages du site doit avoir obtenu l'autorisation exprès et préalable de notre part.
Est autorisé : l'établissement de liens hypertexte avec le site : elle est libre. Nous vous demandons toutefois de nous en avertir par e-mail à l'adresse : contact@irigo.fr.


Les termes des conditions d’utilisation peuvent évoluer à tout moment. Il est donc recommandé de consulter régulièrement la dernière version disponible.